Actualité:

TouteLocaleA l'Assemblée
Catégories:

ToutesCommuniquésCultureEconomieEducationEnvironnementPropositions de loiQuestions écritesSantéSocial
Aides Européennes
Agenda

Sortie de printemps 2010

Sortie de printemps 2010Le pique-nique (repas sorti du sac) qui a eu lieu
le Dimanche 13 juin 2010 au Fort de DORSNER à Giromagny
s'est superbement bien passé. Nous remercions notre ami Ralph DELAPORTE de nous avoir fait visiter le fort.
Alors à l’année prochaine pour une nouvelle sortie.
 
 

PROPOSITION DE LOI sous la XIII LEGISLATURE N° 2476

N° 2476
_____
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 29 avril 2010.
PROPOSITION DE LOI
portant sur la création d’une licence globale à palier,
visant à financer les droits d’auteur dans le cadre
d’échanges de contenus audiovisuels sur Internet.


Cliquez ici pour ouvrir la proposition de loi
 

Une session de recrutement

Vous êtes à la recherche d'un emploi ou vous souhaitez compléter vos heures de travail, cet espace vous est destiné, en effet

Passerelles Pour l'Emploi organise :

Une session de recrutement
Auxiliaire de Vie - Employé(e) Familial(e)

Le Mardi 18 mai 2010 à 14h
à la Mairie de Giromagny 

Cliquez ici pour accéder aux critères de recrutement
 

Pique-nique

Pique-niqueJ’organise un pique-nique, un repas sorti du sac
le Dimanche 13 juin 2010 au Fort de DORSNER à Giromagny.
Pour ceux qui veulent marcher jusqu’au Fort, départ de Lachapelle-sous-Chaux, sur le parking au niveau de l'étang du DROZ, sur la route d'Auxelles (D13) à 11h (la marche est facile et agréable d’une durée de 1h.)
Pour ceux qui souhaitent nous rejoindre au sommet directement en voiture le point de rencontre se fera au Fort de DORSNER à GIROMAGNY vers 12h30’.
Inscrivez-vous le plus rapidement possible soit via le site, ou par mail michel.zumkeller@wanadoo.fr ou encore par téléphone au 03 84 90 15 10
Pensez à préciser si vous marchez ou si vous nous rejoignez directement au Fort.
Venez nombreux partager tous ensemble ce moment agréable. 

Cliquez ici pour voir le plan
 

Rapport d'information N°2130

Rapport d'information N°2130Un meilleur partenariat santé/justice pour une justice pénale des mineurs efficace

Membre depuis le mois de juillet dernier de la Commission des Lois Constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration Générale de la République, j'ai eu l'honneur de me voir désigner par le Président de cette Commission, Monsieur Jean-Luc WARSMANN, comme rapporteur de la mission d'information relative à l'exécution des décisions de justice pour les mineurs.
Vous trouverez ci-joint le rapport que j'ai présenté à la Commission concernant un meilleur partenariat santé/justice pour une justice pénale des mineurs efficace. 

Cliquez ici pour ouvrir le rapport d'information
 

Réforme des retraites

La réforme des retraites est un sujet très important, pour lequel notre pays se doit d'agir au plus vite. Le Député s'exprime sur le sujet. 

Pour visionner la vidéo cliquez ici
 

PROPOSITION DE LOI sous la XIII LEGISLATURE N° 2418

N°2418
_____
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er avril 2010.
PROPOSITION DE LOI
visant à favoriser le parrainage entre un salarié proche du départ
en retraite et un jeune salarié. 

Cliquez ici pour ouvrir la proposition de loi